Délibérations de la séance du 24 septembre 2014

DélibérationsDésignations
14-123Désignation des représentants de la C.C.B.S. invités aux réunions de bureau du S.I.T.R.U.
14-124Désignation des représentants de la C.C.B.S. au sein de la commission de suivi de site pour l’usine d’incinération d’ordures ménagères de Carrières-sur-Seine.
14-125Transformation de la C.C.B.S. en Communauté d’Agglomération.
14-126Dotation de solidarité communautaire : institution d’une troisième part.
14-127Montant de la troisième part de dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2014.
14-128Admission en non-valeur - Budget Principal.
14-129Création et composition du Comité Technique.
14-130Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la C.C.B.S.
14-131Recours à l’apprentissage.
14-132Modification du tableau des emplois.
14-133Approbation de la convention constitutive de groupement de commande pour la passation et l’exécution du marché de fournitures de bureau, papier et enveloppes.
14-134Désignation d’un représentant de la CCBS dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Bezons.
14-135Désignation d’un représentant de la CCBS dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Nanterre.
14-136Désignation d’un représentant de la CCBS dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune du Pecq.
14-137Vente au profit de la SARL « Au bonheur des fruits » du lot n°13 de la zone d’activités des Trembleaux I sis rue des renards.
14-138Vente au profit de la SARL « Au bonheur des fruits » du lot n°13 de la zone d’activités des Trembleaux I sis rue des renards.
14-139Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement pour la gestion de l’aire d’accueil de Montesson et des terrains familiaux de Chatou pour les gens du voyage par la société VAGO pour la période du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015.
14-140Autorisation de signer une convention avec l’ADIL des Yvelines visant à définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation d’une subvention attribuée à un organisme privé.
14-141Versement d’une subvention à l’ADIL des  Yvelines pour l’année 2014.
14-142Attribution de subventions aux communes de Montesson et du Vésinet pour la construction de logements sociaux.
14-143Autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un broyeur aux communes de Croissy-sur-Seine et de Carrières-sur-Seine.
14-144Autorisation donnée au Président de signer la convention de transfert de maitrise d’ouvrage a la RATP pour la réalisation d’un ascenseur sur l’accès secondaire de la gare de Chatou-Croissy.
14-145Approbation de l’avenant n° 4 à la convention partenariale conclue entre la C.C.B.S., le STIF, et la société TRANSDEV pour l’exploitation du réseau Bus en Seine.
14-146Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 3  – remise de pénalités
14-147Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 6 – remise de pénalités
14-148Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 8 – remise de pénalités
14-149Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 10 – remise de pénalités
14-150Marché public 2013/06 et 2013/07  relatif à la construction d’un bâtiment culturel à Croissy sur Seine lots 1 et 2 – remise de pénalités.
14-151Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 12 – remise de pénalités
14-152Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 13 – remise de pénalités
14-153Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 15 – remise de pénalités
14-154Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 16 – remise de pénalités
14-155Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 17 – remise de pénalités
14-156Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 18 – remise de pénalités
14-157Marché public 2010-06  relatif à la construction d’un bâtiment culturel a Croissy sur Seine lot 20 – remise de pénalités
14-158Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 1 – remise de pénalités.
14-159Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 2 – remise de pénalités.
14-160Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 3 – remise de pénalités.
14-161Marché public 2011/017 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 4 – remise de pénalités.
14-162Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 5 – remise de pénalités.
14-163Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 6 – remise de pénalités.
14-164Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 7 – remise de pénalités.
14-165Marché public 2011/014 relatif à la restructuration du château Chanorier et de ses abords a Croissy sur seine lot 8 – remise de pénalités.
14-166Marché public 2012/50 relatif à l’aménagement d’un office de restauration au château Chanorier à Croissy sur Seine lot 2 – remise de pénalités.
14-167Approbation de la politique des collections de la médiathèque et de la bibliothèque Stendhal de Sartrouville.
14-168Autorisation donnée au Président de signer la convention pour l’animation « Graines d’histoires » pour la ville de Houilles.
14-169Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de bibliothécaires pour les temps d’activités périscolaires avec la Communauté de communes de la Boucle de la Seine.
14-170Modification des règles de prêt dans les bibliothèques.