Délibérations de la séance du 19 novembre 2014

DélibérationsDésignations
14-171Avis sur le projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale.
14-172Décision modificative n°1 du Budget Principal pour l’exercice 2014.
14-173Débat d’Orientations Budgétaires 2015 – Budget Principal.
14-174Débat d’Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe Trembleaux I.
14-175Débat d’Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe Trembleaux II.
14-176Débat d’Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe ZAC de la Borde.
14-177Débat d’Orientations Budgétaires 2015 - Budget Annexe Hôtel d’Entreprises.
14-178Approbation du rapport sur la situation en matière de développement durable
14-179Indemnité de conseil allouée au Trésorier principal de la comptabilité publique.
14-180Durée d’amortissement des biens renouvelables- budget annexe Hôtel d’entreprises.
14-181Délégation de pouvoir au Président de la C.C.B.S. et au bureau de la C.C.B.S.
14-182Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture des Yvelines.
14-183Autorisation de signer l’avenant à la convention de concours technique entre la SAFER et la C.C.B.S.
14-184Attribution de subventions aux communes de Chatou, du Vésinet, de Croissy-sur-Seine et de Houilles pour la réalisation de logements sociaux
14-185Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Directeur des Services Techniques de la commune de Montesson à la C.C.B.S. en vue du suivi technique de l’entretien et des travaux effectués sur l’aire d’accueil des gens du voyage de Montesson.
14-186Mise en place d’une astreinte au sein du service environnement de la C.C.B.S. afin de permettre la continuité du service de collecte des déchets ménagers sur le territoire.
14-187Autorisation de signer la convention d’objectifs et de moyens avec l’association la boucle Verte pour une animation à Houilles à l’occasion de la semaine européenne de réduction des déchets.
14-188Approbation du protocole d’accord avec la Maitrise d’œuvre pour l’aménagement des pôles-gares RER du Vésinet le Pecq et du Vésinet-Centre situées sur la commune du Vésinet.
14-189Approbation de la Convention d’occupation temporaire du domaine public sur la gare du Vésinet centre.
14-190Approbation de la Convention d’occupation temporaire du domaine public sur la gare du Vésinet le Pecq.
14-191Approbation de l’avenant 2 à la convention de mise à  disposition du service voirie de la ville de Sartrouville à la CCBS.
14-192Modification des tarifs de la piscine intercommunale de Houilles.
14-193Autorisation de signer la convention de financement pour la construction et l’exploitation  du Centre Aquatique de la Plaine à Sartrouville
14-194Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Carrières-sur-Seine.
14-195Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Carrières-sur-Seine.
14-196Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Croissy-sur-Seine
14-197Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Croissy-sur-Seine
14-198Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Houilles
14-199Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Houilles
14-200Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune du Vésinet
14-201Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune du Vésinet
14-202Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Montesson
14-203Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Montesson
14-204Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Sartrouville
14-205Renouvellement de la convention de prestation de service avec la commune de Sartrouville
14-206 Modification des règles de prêt dans les règlements intérieurs des médiathèques.