DélibérationsDésignations
14-76Installation de M. Abel Vintraud en remplacement de M. Didier Jonemann en qualité de conseiller communautaire pour la ville du Vésinet.
14-77Élection des membres des commissions.
14-78Élection du représentant de la C.C.B.S. pour la Ville du Vésinet au S.I.T.RU.
14-79Désignation des candidats commissaires à la Commission intercommunale des impôts directs.
14-80Nomination du représentant de la C.C.B.S au sein du Conseil de Surveillance du Logement Francilien.
14-81Compte de gestion 2013 - Budget Principal.
14-82Compte de gestion 2013 - Budget Annexe de la ZAC de la Borde.
14-83Compte de gestion 2013 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux I.
14-84Compte de gestion 2013 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux II.
14-85Compte de gestion 2013 - Budget Annexe Hôtel d’Entreprises.
14-86Compte administratif 2013 - Budget Principal.
14-87Compte administratif 2013 – Budget Annexe de la ZAC de la Borde.
14-88Compte administratif 2013 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux I.
14-89Compte administratif 2013 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux II.
14-90Compte administratif 2013 - Budget Annexe Hôtel d’Entreprises.
14-91Affectation du résultat 2013 - Budget Principal.
14-92Affectation du résultat 2013 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux II.
14-93Budget supplémentaire 2014 - Budget Principal.
14-94Budget supplémentaire 2014 - Budget Annexe de la Borde.
14-95Budget supplémentaire 2014 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux I.
14-96Budget supplémentaire 2014 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux II.
14-97Budget supplémentaire 2014 - Budget Annexe de la ZAC des Trembleaux II.
14-98Approbation de la répartition du prélèvement du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
14-99Transfert de compétences des communes au profit de la C.C.B.S.
14-100Création d’un Comité intercommunal d’hygiène et de sécurité des conditions de travail commun avec les villes signataires de la convention de mise à disposition du service de prévention des risques professionnels.
14-101Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
14-102Approbation de l’état du foncier bâti et non bâti détenu par l’établissement public foncier des Yvelines pour le compte de la C.C.B.S.
14-103Approbation du rapport d’activités sur la gestion des ordures ménagères.
14-104Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Logement dans la Boucle.
14-105Attribution d'une subvention à l'Association Solidarité Logement dans la Boucle pour le financement d'un bail glissant.
14-106Autorisation de signer l’avenant n° 2 à la convention de mise à disposition des services de la commune de Chatou au profit de la CCBS en vue de la gestion technique et administrative du dossier de l’aire d’accueil des gens du voyage située à Chatou.
14-107Approbation de la convention de prestation de service pour la  soirée emploi entreprise
14-108Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour gestion de la gare routière de Sartrouville.
14-109Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement avec le syndicat des transports d’Ile-de-France pour le réaménagement de la gare du Vésinet Centre au titre de la démarche P.D.U.
14-110Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement avec le syndicat des transports d’Ile-de-France pour le réaménagement de la gare du Vésinet Le Pecq au titre de la démarche P.D.U.
14-111Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement avec le syndicat des transports d’Ile-de-France pour la modernisation et le développement d’offre de stationnement des cycles en  gare du Vésinet Centre.
14-112Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement avec le syndicat des transports d’Ile-de-France pour la modernisation et le développement d’offre de stationnement des cycles en  gare du Vésinet Le Pecq.
14-113Autorisation donnée au Président de signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la ville de Chatou.
14-114Autorisation donnée au Président de signer la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la C.C.B.S. à la R.A.T.P. pour la réalisation d’un ascenseur sur le côté sud de la gare du Vésinet le Pecq.
14-115Choix des fournisseurs dans le cadre du projet de réinformatisation et de mise en réseau des bibliothèques.
14-116Approbation du Règlement Intérieur de la Piscine Intercommunale de Houilles.
14-117Modification des tarifs de la Piscine Intercommunale de Houilles.
14-118Modification des tarifs du Centre Aquatique de la Plaine et autorisation de signer l’avenant n°6 à la convention de délégation de service public  pour la réalisation et l’exploitation du Centre Aquatique de la Plaine pour la modification des tarifs du centre Aquatique de la Plaine.
14-119Approbation du Règlement Intérieur de l’Hôtel d’Entreprises.
14-120Fixation des tarifs de l’Hôtel d’Entreprises.
14-121Demande de subvention à l’ANRU pour l’implantation d’un hôtel d’entreprises sur le territoire de Sartrouville.