Délibérations de la séance du 17 décembre 2014

DélibérationsDésignations
14-207Décision modificative n°1 de 2014 : Budget annexe de la ZAC de la Borde
14-208Décision modificative n°1 de 2014 : Budget annexe de la ZAC des Trembleaux I
14-209Décision modificative n°1 de 2014 : Budget annexe de la ZAC des Trembleaux II
14-210Budget Primitif 2015 - Budget Principal
14-211Budget Primitif 2015-Budget Annexe ZAC de la Borde
14-212Budget Primitif 2015 -Budget Annexe Trembleaux I
14-213Budget Primitif 2015-Budget Annexe Trembleaux II
14-214Budget Primitif 2015- Budget Annexe Hôtel d’Entreprises
14-215Contributions au traitement des déchets dues au SITRU pour 2015
14-216Fixation des montants de la dotation de solidarité communautaire pour l’exercice 2015
14-217Fixation du montant de l’attribution de compensation 2015
14-218Désignation des représentants de la C.C.B.S. au conseil d’administration du collège Pablo Picasso à Montesso
14-219Modification du tableau des emplois
14-220Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
14-221Mise à disposition d’un agent public auprès de la Ville de Sartrouville
14-222Fixation des indemnités des élus de la C.C.B.S
14-223Arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale (S.C.o.T.) de la C.C.B.S Bilan de la concertation du Schéma de Cohérence Territoriale (S.C.o.T.) de la C.C.B.S
14-224Subvention à l’association Plaine d’Avenir 78
14-225Désignation d’un représentant de la CCBS dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Cormeilles en Parisis
14-226Désignation d’un représentant de la CCBS dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Franconville
14-227Subvention aux associations œuvrant en matière de développement économique.
14-228Approbation de la convention avec le Conseil régional d’Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la soirée emploi-entreprises 2014
14-229Renouvellement de la convention de mise à disposition des effectifs de la bibliothèque de Houilles
14-230Autorisation de signer de la convention pour la subvention d’aide au fonctionnement des bibliothèques avec le Conseil Général des Yvelines
14-231Approbation du règlement du concours d’écriture des bibliothèques de Sartrouville
14-232Autorisation de signer les conventions de remboursement au profit de la commune de Montesson au titre des charges qu’elles supportent dans le cadre de la gestion des bibliothèques
14-233Autorisation de signer la convention de financement pour la construction et l’exploitation  du Centre Aquatique de la Plaine à Sartrouville