DélibérationsDésignations
14-24Contributions directes au S.I.T.R.U pour 2014
14-25Adoption du Règlement Intérieur de la C.C.B.S.
14-26Détermination des ratios d’avancement de grade 2014
14-27Mise à jour du tableau des emplois
14-28Autorisation donnée au Président de la C.C.B.S. de signer un protocole d’accord avec Monsieur SIVLI
14-29Autorisation donnée au Président de la C.C.B.S. de signer un protocole d’accord avec Madame CARON
14-30Autorisation donnée au Président de la C.C.B.S. de signer un protocole d’accord avec Madame WALLEMACQ
14-31Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2013
14-32Don de matériel informatique
14-33Subventions  à l’association Plaine d’Avenir et au GEBS
14-34Vente au profit de DPMTP du lot n° 15 de la Zone d’activités des Trembleaux sis rue des Renards à Sartrouville
14-35Vente au profit de la SCI ASJS  du lot n° 14 de la Zone d’activités des Trembleaux sis rue des Renards à Sartrouville
14-36Approbation du bilan à mi-parcours du Programme Local de l’Habitat Intercommunal
14-37Présentation du Rapport d’activités 2013 de la Délégation de Service Public de Gestion de l’Aire d’accueil des gens du voyage de Montesson et des terrains familiaux de Chatou
14-38Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Logement dans la Boucle pour le financement de baux glissants
14-39Approbation du Plan Local de Déplacements
14-40Approbation de l’avenant N° 3  à la convention tripartite pour l’exploitation du réseau Bus en Seine.
14-41Présentation du Rapport d’activités 2013 de la Délégation de Service Public de la gestion de la gare routière de Sartrouville
14-42Autorisation de signer la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Commune de la Boucle de la Seine à la R.A.T.P. pour la réalisation d’un accès secondaire à la gare RER du Vésinet-Le Pecq
14-43Approbation de l’avenant n°1 à la convention en vue de l’établissement et l’exploitation d’un réseau d’infrastructures passives de communications électroniques
14-44Approbation de la convention portant sur le plan de financement de la piscine intercommunale de Houilles.
14-45Création des tarifs de la piscine intercommunale située à Houilles.
14-46Approbation de la convention pour l’octroi d’une subvention de Conseil Régional d’Ile-de-France pour la réinformatisation des bibliothèques.
14-47Autorisation de signer l’avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation du Centre Aquatique communautaire situé à Sartrouville.