Délibérations de la séance du 15 novembre 2018

DélibérationsDésignations
18-133INSTALLATION CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
18-134MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION DE L'OTI
18-135Subvention PA78
18-136DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS
18-137ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL  CNRACL
18-138AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS PARTENARIALES DES RESEAUX ENTRE SEINET ET FORET PASS'LOCAL
18-139CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE (circuits spéciaux scolaires)
18-140AVENANT N°1 A LA CONVENTION LOCALE TYPE D’UTILISATION, DE L’ABATTEMENT DE LA TFPB BEZONS
18-141AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TFPB DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES
18-142CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TFPB SUR LE PATRIMOINE DES BAILLEURS EN QPV DE LA COMMUNE DE BEZONS
18-143CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TFPB SUR LE PATRIMOINE DES BAILLEURS EN QPV
18-144ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L OFFICE NATIONAL DES FORETS
18-145CONVENTIONNEMENT AVEC LA REGION POUR LES AIDES AUX ENTREPRISES
18-146VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE Deveco
18-147 CONVENTIONNEMENT DE FINANCEMENT D’ETUDE AVEC LA CAISSE DES DEPOTS
18-148APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GEMAPI AU SMSO