Délibérations de la séance du 17 novembre 2016

DélibérationsDésignations
16-193INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES POUR LES COMMUNES DU VESINET ET DE SAINT GERMAIN EN LAYE
16-194ELECTION DES COMMISSIONS SUITE AU L’INSTALLATION DE DEUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
16-195ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
16-196DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT NUMERIQUE « YVELINES NUMERIQUES »
16-197CREATION D’UN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL INTERCOMMUNAL, FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANT ET MAINTIEN DU PARITARISME
16-198REVERSEMENT AU SIVOM MAISONS-MESNIL DE LA SUBVENTION VERSEE PAR LE STIF DANS LE CADRE DE LA MISE EN ACCESSIBILITE DES 14 POINTS D’ARRETS DE LA LIGNE 6
16-199APPROBATION DE LA CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES CONCERNEES PAR LE DISPOSITIF DU PASS’LOCAL
16-200APPROBATION DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TFPB DANS LES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
16-201APPROBATION DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TFPB DANS LES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLE DE SEINE - BEZONS

16-202

REPORTE

AU CC DU 8/12/2016

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA C.A.S.G.B.S. INVITES AUX REUNIONS DE BUREAU DU S.I.T.R.U. ET AU COMITE DE PILOTAGE DU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU SITRU
16-203CONCLUSION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE URBASER DANS LE CADRE DE L’ANCIEN MARCHE DE COLLECTE CABS MP 2010-53
16-204ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS URBAINS (SIVATRU)