Délibérations de la séance du 14 avril 2016

DélibérationsDésignations
16-54Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté d’Agglomération de la Boucle de la Seine
16-55Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA Trembleaux I
16-56Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA Trembleaux II
16-57Adoption du compte de gestion 2015 – budget ZA de la Borde
16-58Adoption du compte de gestion 2015 – budget Hôtel d'Entreprises
16-59Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Seine et Forêts
16-60Adoption du compte de gestion 2015 – budget principal de la Communauté de Communes Maisons-Mesnil
16-61Compte administratif 2015 - budget principal de la Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine
16-62Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA Trembleaux I
16-63Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA Trembleaux II
16-64Adoption du compte administratif 2015 - budget ZA de la Borde
16-65Adoption du compte administratif 2015 - budget Hôtel d'Entreprises
16-66Adoption du compte administratif 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération Saint Germain Seine et Forêts
16-67Adoption du compte administratif 2015 - budget de la Communauté de Communes Maisons-Mesnil
16-68Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine
16-69Affectation du résultat 2015 - budget ZA des Trembleaux I
16-70Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Seine et Forêts
16-71Affectation du résultat 2015 - budget de la Communauté de Communes Maisons-Mesnil
16-72Budget primitif 2016 – budget principal
16-73Budget primitif 2016 – budget ZA Trembleaux I
16-74Budget primitif 2016 – budget ZA Trembleaux II
16-75Budget primitif 2016 – budget ZA La Borde
16-76Budget primitif 2016 – budget Hôtel d'Entreprises
16-77Budget primitif 2016 – budget Pôle Mécatronique
16-78Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Pôle Mécatronique
16-79Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Hôtel d’entreprises
16-80Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
16-81Fixation des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2016
16-82Versement d'une indemnité pour frais de représentation au Président
16-83Indemnités de fonction des élus
16-84Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Houilles
16-85Désignation d’un représentant de la C.A.S.G.B.S. dans le cadre de la procédure de la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme de Chambourcy
16-86Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme du Mesnil le Roi
16-87Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Saint Germain en Laye
16-88Désignation d'un représentant de la CASGBS dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Louveciennes
16-89Autorisation de signature de la convention de mise à dispositon d'un agent territorial
16-90Création et composition du Comité technique
16-91Modalités d'astreintes et d'intervention du service environnement
16-92Autorisation de signer la convention de mise a disposition transitoire des services de la ville de Mareil-Marly au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine en vue de la gestion des déchets ménagers et assimilés
16-93Autorisation de signer la convention de mise à disposition transitoire des services de la ville de Marly-le-Roi au profit de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine en vue de la gestion des déchets ménagers et assimiles
16-94Adhésion au Comité National des Œuvres Sociales (CNAS)
16-95Désignation d’un représentant de la C.A.S.G.B.S. à la commission consultative paritaire du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France
16-96Avis sur la conclusion d’un contrat régional territorial entre le conseil régional d’Ile-de-France et la ville de Marly-le-Roi
16-97Attribution de subventions politique de la ville pour l'année 2016
16-98Signature des conventions d’objectifs et de moyens entre les associations Art Attitude de Sartrouville, ECD de Sartrouville et la C.A.S.G.B.S
16-99Fixation du tarif de la redevance spéciale pour la commune de Sartrouville
16-100Fixation des tarifs des composteurs pour la commune du Pecq
16-101Adhésion à l’Agence Départementale d’Information pour le Logement des Yvelines (ADIL 78), versement d’une subvention et autorisation de signer une convention avec cette agence visant à définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation d’une subvention attribuée à un organisme privé
16-102Autorisation de signer une convention de mise a disposition transitoire des services de la mairie de Bezons a la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage
16-103Dérogation au repos dominical pour la commune de Sartrouville
16-104Dérogation au repos dominical pour la commune de Croissy-sur-Seine